STATUTS DU CANARIS CLUB LENSOIS

Article 1 :
A la date du 1er avril 1952. Il s’est formé à LENS, le groupement des amateurs d’oiseaux de la région Lensoise » qui a pris comme titre social « CANARI CLUB LENSOIS »

Article 2 :
Cette association a pour but social de ramener l’homme à des passions plus saines en l’aidant à mieux connaître la nature par l’étude des oiseaux en lui enseignant l’art de détenir et d’éduquer les oiseaux de cages et de volières. D’une façon générale, de l’initier à devenir le protecteur averti, de toutes les races d’oiseaux insectivores, qui rendent d’appréciables services à l’agriculture.

Article 3 :
Le siège social du club est établi à Lens dans une salle qu’il choisit et quitte quand la majorité des membres actifs en fait la demande mais peut en aucun cas être transféré en dehors de la ville. Pour des raisons de fonctionnement le courrier est à adresser aux responsables du club.

Article 4 :
Le club est affilié d’office à la « LIGUE PROTECTRICE DES OISEAUX » dont le siège est à Paris 129 Bd St Germain . Le club est affilié à la région Flandre Artois Picardie de l’Union Ornithologique de France et à la Confédération Ornithologique Mondiale. Il peut aussi être affilié à d’autres fédérations ornithologique.

Article 5 :
Son activité s’étend sur un secteur intéressant les villes et villages de la région Lensoise. Les ressources de l’association comprennent :

a) -Le montant des cotisations et des droits d’entrée
b) -Les subventions de l’Etat, des Départements et des communes.
c) -Des recettes produites par ses activités
d) - et tout autre ressource autorisée par la loi


Article 6 :
L’union, la solidarité et le bon esprit sont de rigueur au sein du club.

Article 7 :
L’association se compose des :
a) Membres d’honneurs
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents
Les membres actifs paient les cotisations se conforment strictement aux statuts et reconnaissent l’autorité des membres de comité directeur. Ils ont le droit de suffrage.

Article 8 :
ADMISSION : pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentes.

Article 9 :
Lorsqu’un candidat est admis, il en est informé par le Secrétaire qui lui adresse un exemplaire des Statuts du règlement et des modalités de son inscription.

Article 1O :

RADIATION DEMISSION

a) la démission : Absence de cotisation au 1 octobre de l’année en cour ou par lettre écrite au Président actif.
b) Le décès
c) La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves ( fraude ,propos ou comportement hostile à l'égard d'un membre du bureau ou du club). L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.A l'issue de cet entretien ,une sanction pouvant aller à la radiation du membre pourra être prononcé.
d) A l'absence sans justificatif lors de l'assemblée générale,l'hadérent est considéré comme démissionnaire.
c) Dans le cas ou un membre viendrait à quitter le club pour un autre club ornithologique,celui ci ne pourra en aucun cas revenir au Canari Club Lensois

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Article 11 :
Le club est administré par un COMITE DIRECTEUR qui veille à la gestion financière et prend toutes les mesures d’Administration de police et d’entretien qu’il juge utile.

Article 12 :
Le Comité se compose de onze membres élus au Scrutin secret par l’Assemblée des membres actifs du Club.
Les fonctions des membres du comité sont bénévoles. Est électeur tout membre actif, inscrit sur les registres du club, sans limite de temps ayant acquitté à ce jour, ses cotisations.
Le vote par correspondance ou par procuration est interdit.
Le Comité est élu pour un mandat de trois ans,sauf en cas de démission ou de décés du Président

Article 13 :
Le Conseil d’Administration choisit parmi des membres au scrutin secret, un bureau composé de :
-Un Président Actif
-Un  Vice-Président
-Un Secrétaire
-Un secrétaire adjoint
-Un trésorier
-Un trésorier adjoint responsable des Bagues
-Un responsable Gazette
-Un responsable Webmaster
-Un responsable Communication
-Un responsable Sponsoring
-Un responsable Informatique
-Un responsable Matériel
-Un responsable Concours
Un responsable Bourse,
Ces fonctions peuvent être cumulables entre elles.

Article 14 :

Le Président dirige les assemblées, ordonnance et arrête les dépenses, les comptes et fait exécuter les mesures prises par le comité. Il convoque le Comité quand il le croit nécessaire.
Le Secrétaire est chargé de toutes les publicités correspondantes, ainsi que de la tenue des Registres du club.
Le Trésorier s’occupe de l’Administration des fonds du Club et de la rentrée des cotisations. Il tend compte de sa gestion aux Assemblées ordinaires.


Article 15 :
En cas de décès ou de démission d’un membre de Comité Directeur il sera procédé à l’élection complémentaire à la prochaine Assemblée Ordinaire jusqu'au renouvélement complet du comité.

Article 16 :
Indépendamment de séances périodiques prévues, le Comité peut faire convoquer le Club aussi souvent qu’il le juge. Cette convocation sera annoncée par lettre, au moins Sept jours à l’avance.

Article 17 :
COTISATION : elles seront payables à la première commande de bagues et seront fixées par les membres du Club lors de l’assemblée générale de janvier.

Article 18 :

Il y aura au moins cinq assemblée ordinaire durant l'année civil.Elle ne comprendras que les membres actifs.
Une Assemblée générale comprenant tous les membres aura lieu une fois par an, dans le courant du premier mois de l’année, au jours déterminé par le Comité. Toutefois, sur décisions du Comité, selon les circonstances et les résultats des travaux de l’année, une deuxième assemblée pourrait avoir lieu durant cette même année.L es membres seront avertis par courrier ou e-mail.
Les décisions seront prises à la majorité des Membres présents.


Article 19 :
Lors de la première Assemblée Générale le Comité soumet à celle-ci, le programme à réaliser dans le courant de l’année Concours, expositions, etc… Des discussions sont alors entamées et des décisions seront prises aprés discussions avec les membres du conseil d'administration.

Article 20 :
Diverses expositions ont lieu dans le courant de l’année, elles concernent les sujets reproducteurs, les jeunes de l’année et l’ensemble de tous les sujets de cages et de volières, les concours de chant feront l’objet d’une réglementation spéciale avec la fédération des Seriniculteurs du Nord. Ces exposition et concours on lieu à LENS. Toutefois, sur la demande de plusieurs membres des villes environnantes, soumises en Assemblée ordinaires et approuvées par la majorité des membres présents, plusieurs expositions pourront avoir lieu dans une de celle-ci.

Article 21 :
Le nombre des membres et la durée du Club sont illimités. Le Club pourra être dissout dans le cas ou réduit à quinze membres actifs. Les deux tiers au moins en feraient la demande.
En cas de dissolution, les fonds et le matériel seraient employés à encourager l’œuvre de la « LIGUE PROTECTRICE DES OISEAUX » ou celle d’un autre Club de seriniculteurs , le plus proche de LENS mais en aucun cas, ils ne pourront être partagés entre les membres restants.

Article 22 :
Toute discussion politique ou religieuse ainsi que les jeux de hasard sont interdits dans les salles de réunion.

Article 23 :
Le Comité peut, selon les ressources du Club établir des cours d’élevage, autoriser des conférences sur les oiseaux et leur reproduction en cage, rétribués ou gratuits.

Article 24 :
Le club entretiendra de bonnes relations avec les Groupement, Associations, Clubs et Sociétés d’amateurs d’oiseaux du Département du Pas de Calais et devra participer à toutes réunions su Comité directeur de la région Flandre Artois Picardie de l’Union Ornithologique de France.

Article 25 :
Lorsqu’un membre décédera, une délégation représentera le Club au obsèques.

Article 26 :
Pour la bonne marche des expositions et concours, il est impératif que tous les membres du club participent d’une manière ou d’une autre à ces prestations.

Article 27 :
Le Club s’engage à produire au moins une exposition ornithologique ouvert à toutes les sociétés ornithologiques tous les 2 ans et à récompenser d’une manière désintéressée les plus beaux spécimens d’oiseaux.
Le Club s’engage à ne pas faire payer de droit d’ entrée à cette exposition afin de promouvoir cette passion.

Article 28 :

Pour être membre du Canari Club Lensois et de bénéficier des avantages de celui-ci, le nouveau membre devra s’acquitter d’une cotisation annuelle fixée par les membres du conseils d'administration.Sera considére comme membre que les éleveurs ayant acquittés la cotisation du club.